Que sont les risques psychosociaux (RPS) ? Comment les prévenir en milieu de travail ? Quel rôle jouent les membres du CSE dans la mise en œuvre de mesures de prévention ? Les risques psychosociaux, d’après l’INRS, se caractérisent par des situations de travail où peuvent survenir, seuls ou en combinaison, du stress, des violences internes ou externes à l’entreprise, telles que le harcèlement moral ou sexuel, les menaces ou les agressions. Il est donc essentiel de mettre en place des actions de prévention pour évaluer ces risques et les traiter efficacement en entreprise.
Cette formation sur les risques psychosociaux pour les membres du CSE/CSSCT abordera les notions clés liées aux RPS et les actions préventives à adopter pour garantir une meilleure qualité de vie au travail.
Objectifs de la formation Les Risques psychosociaux : actions et prévention des élus
- Comprendre la notions de RPS en entreprise pour mieux les prévenir ;
- Evaluer les différents risques et assurer un traitement interne et externe ;
- Appréhender le rôle et les missions du CSE dans le cadre des RPS.
Définitions des risques psychosociaux en entreprise
- Définir les termes : stress, souffrance, risque psycho-social
- Est-ce un phénomène nouveau ?
- Comprendre l’impact des RPS sur la santé au travail et les salariés
- Quels sont les enjeux des RPS au sens large (humain, économique, image, etc.)
- Se représenter le principe de qualité de vie au travail
Prendre connaissance du cadre réglementaire des RPS
- Evaluation de la nature et de l’étendue des risques pour l’employeur
- Appréhender les principes de prévention
- Organisation et rôle des acteurs de la prévention des risques au travail (Médecine du travail, employeur, CSSCT, CSE, RH, IRP, etc.)
- Les principales ressources
CSSCT/CSE et RPS : appréhender le rôle des instances représentatives du personnel dans la prévention de ces risques
- Positionner la fonction CSSCT comme « le pilote » de la prévention des risques
- Appréhender le rôle et les missions du CSSCT dans le cadre de la prévention des risques
- Auprès de l’employeur
- Auprès des salariés
- Faire assurer la démarche de prévention
- Comprendre le cadre d’intervention des membres du CSSCT
Mise au point sur la prévention et les moyens d’action du CSE/CSSCT
- Assimiler les dispositifs de prévention, d’alerte et de traitement
- Evaluer les indicateurs d’alerte et les signes avant-coureurs de RPS
- Mise au point sur le droit d’alerte et le droit de retrait du CSSCT
- Les outils de la prévention
- Le plan d’action
- Le document unique
- Le plan de prévention
- Les rapports de la médecine ou des inspecteurs du travail
Analyse des conditions de travail et des risques (enquête, consultation, expertise, médiation)
- Comment assurer la mise en place de procédures internes ?
Analyse des causes et des sources de risques psychosociaux
- Identification des principales sources de RPS
- RPS et régulation sociale de l’entreprise
- L’organisation et les conditions de travail
- Les comportements managériaux
- Savoir capitaliser sur les cas de RPS
- Améliorer les systèmes de prévention RPS
- Renforcer ou créer des éléments de veille
- Créer de nouvelles actions préventives ou correctives
- Conséquences des RPS sur les organisations et leur enchaînement
- Les enjeux financiers
- Les enjeux sociaux
Mis à jour le 07/04/2025
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